Mentions légales
Mentions légales de Formaware
Vous trouverez ici les informations d'identification de l'éditeur, les coordonnées utiles et les principaux éléments relatifs à l'exploitation du service.
Éditeur du service
Formaware est un service édité par AstroWare Conception, siège social 286 chemin des Cannebiers, 06810 Auribeau sur Siagne. Les coordonnées publiques actuellement retenues sont contact@formaware.fr, +33 (0)6 64 84 45 23, SIRET 537 969 446 00013, APE 6201Z. Le représentant légal retenu pour le service est Térence FERUT. Le point de contact support et sécurité publié pour le service est support@formaware.fr.
Publication et responsabilité
Le site présente Formaware comme un outil de pilotage pour l'activité de formation. Il aide à organiser les informations utiles au quotidien, mais ne remplace pas un conseil juridique, fiscal ou réglementaire adapté à votre situation.
Hébergement et exploitation
Le service s'appuie sur Vercel pour le frontend et certaines routes serveur, ainsi que sur OVHcloud pour le backend, la base de données et le stockage. Les emails transactionnels liés au fonctionnement du compte peuvent être envoyés via Mailjet ou Brevo selon le service utilisé au moment de l'envoi.
Propriété intellectuelle
Le nom Formaware, le logo, les écrans, les textes, les maquettes et les éléments de marque ne peuvent pas être réutilisés sans accord de l'éditeur. Les données métier chargées dans l'application restent sous la responsabilité de l'organisation utilisatrice.